Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL par Frederic Roger
FREDERIC ROGER SDVA - SARL

Numéro de dépôt :
3180294
Date de dépôt :
19/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2012
SOLEIL par Frederic Roger de FREDERIC ROGER SDVA

Présentation de la marque SOLEIL par Frederic Roger

Déposée le 19 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC ROGER SDVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL par Frederic Roger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC ROGER SDVA domicilié(e) 19 AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90,11205 LEZIGNAN CORBIERES CEDEX - 11205 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 026 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC ROGER SDVA domicilié(e) 19 AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90,11205 LEZIGNAN C/RES Cdx - 11205 - France.

La marque SOLEIL par Frederic Roger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL par Frederic Roger est expirée depuis le 19 août 2012.

FREDERIC ROGER SDVA a également déposé les autres marques suivantes : L'ENCLOS DOMEQUE , LE VIN PARFUM NATURE , SOLEDAD , CHATEAU LA DOMEQUE , FREDERIC ROGER VIGNOBLES , CELSIUS , Tierra Solana , Domaine du Soleil , LE CELLIER D'OR


FREDERIC ROGER SDVA - SARL - 19 AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90,11205 LEZIGNAN CORBIERES CEDEX - 11205 - France - SIREN 391026226


FREDERIC ROGER SDVA - 19 AVENUE EDOUARD BABOU, BP 90,11205 LEZIGNAN C/RES Cdx - 11205 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).